Hab ich leider nicht da, nur deutsche. Hab aber einfach mal den Text ins Ãœbersetzungsprogramm reingeschmissen:


Contrat de transmission et d'avant que



§ 1

Juridique règlements

Ceux sont apparus conviennent d'une séparation de biens.

Cette convention est provoquée toutefois dissamment. Si une les deux fermetures n'exerce tout à fait ou en partie plus sa profession à cause de la naissance d'un enfant commun, à partir du jour de la naissance entre les fermetures, le régime matrimonial juridique doit s'adresser à la communauté d'augmentation. Ce que les deux fermetures jusqu'à ce moment à des fortunes ont acquis, doit alors être placé respectivement comme fortunes de début.

§ 2

Règlements sur le maintien nachehelichen

Les fermetures renoncent à un maintien nachehelichen et acceptent mutuellement cette renonciation. Cette renonciation vaut pour chaque forme de maintien et aussi pour le cas de l'urgence.

Le notaire a éclairci les fermetures sur le fait que cette renonciation a l'effet qu'aucun d'autre maintien la séparation ne en peut exiger plus en bloc, mais également pas lorsqu'un conjoint n'est pas en mesure de s'entretenir lui-même.

La renonciation de maintien est toutefois expliquée sous une condition dissolvant. Si un enfant commun est mis au monde et si un conjoint abandonne par conséquent sa profession soit ou ne le suit plus étendu, à partir du jour de la naissance de l'enfant, le droit de maintien juridique est considéré comme convenu.

§ 3

Compensation d'approvisionnement

Les parties contractantes excluent la compensation d'approvisionnement juridique.

Le notaire a éclairci les fermetures sur le fait qu'il s'agit en ce qui concerne la compensation d'approvisionnement de compensation des expectatives de pension acquises dans le mariage et que celui-ci doit être mis en oeuvre en réalité par les procédures légales. Le notaire a éclairci en outre sur le fait que la compensation d'approvisionnement n'est exclue efficacement que lorsque dans une année après conclusion de ce contrat la motion de divorce n'est pas présentée.

L'exclusion de la compensation d'approvisionnement est décidée sous une condition dissolvant. Nous un enfant commun né et abandonnons par conséquent et/ou n'exerçons plus qu'en partie un conjoint sa profession elle, ne devons plus être en vigueur l'exclusion de la compensation d'approvisionnement à partir du jour de la naissance. La compensation des exigences d'approvisionnement doit alors être mise en oeuvre avec le jour de la naissance du premier enfant commun comme date limite.

§ 4

Juridique règlements

Les fermetures se commencent mutuellement à des héritiers uniques. Des éventuels enfants conjugaux sont considérés avec pondération après le décès le décès comme sur la partie de devoir. Si ils existent par rapport au conjoint survivant sur le paiement de la partie de devoir, ils sont considérés aussi après le décès du conjoint letztversterbenden comme sur la partie de devoir avec pondération.

§ 5

Salvatorische clause

(Ici, les clauses contractuelles habituelles pour le cas d'une éventuelle inefficacité d'une partie de contrat) suivent

(Autres notes nécessaires du notaire)


Ich hab aber keine Ahnung ob das so richtig ist, mein französisch ist eher etwas eingerostet